Aspects sociaux et juridiques de l'entreprise - 5FMT1008
A+Augmenter la taille du texteA-Réduire la taille du texteImprimer le documentEnvoyer cette page par mail
Objectifs
Acquis de l'apprentissage :
- Comprendre la structure juridique d'une entreprise.
- Connaître les principaux éléments du droit du travail : -En tant que futur employeur. -En tant que futur employé.
- Comprendre l'utilité des services du personnel.
- Posséder les bases d'un dialogue social.
Contenu Introduction à la législation du travail.
L'inspection du travail.
La représentation et l'expression des salariés dans l'entreprise.
L'hygiène, la sécurité et les conditions de travail en entreprise.
Embauche et contrats de travail.
La durée du travail et les congés payés.
Sécurité sociale et prestations sociales.
Salaire, participation et intéressement.
Obligations d'ordre sécuritaire.
Gestion des conflits et des litiges.
PrérequisSans prérequis
Accessibilité des personnes en situation de handicap : nous consulter
Contrôles des connaissances Devoir surveillé comprenant des questions de cours et des études de cas. Tous documents autorisés.
rattrapable
Mode dégradé : devoir à la maison en temps limité
note = note du DS
Calendrier Le cours est programmé dans ces filières :
- Cursus ingénieur - Ingenieur Pagora - Statut Etudiant - Semestre 9
- Cursus ingénieur - Ingenieur Pagora - Statut CFA - Semestre 9
cf.
l'emploi du temps 2022/2023
Informations complémentaires Code de l'enseignement : 5FMT1008
Langue(s) d'enseignement : 
Vous pouvez retrouver ce cours dans la liste de tous les cours.
Sécurité-Environnement
Rien de notable pour un enseignement en cours/TD en salle
Bibliographie Code du travail et ses versions de type "social", conventions collectives, documents INRS, sites Internet dédiés.
A+Augmenter la taille du texteA-Réduire la taille du texteImprimer le documentEnvoyer cette page par mail
mise à jour le 18 avril 2019