Volumes horaires
- CM 6.0
- Projet -
- TD 6.0
- Stage -
- TP -
Crédits ECTS
Crédits ECTS 15.0
Objectif(s)
Acquis de l'apprentissage :
- Comprendre la structure juridique d'une entreprise.
- Connaître les principaux éléments du droit du travail : -En tant que futur employeur. -En tant que futur employé.
- Comprendre l'utilité des services du personnel.
- Posséder les bases d'un dialogue social.
Responsable(s)
-
Contenu(s)
Introduction à la législation du travail.
L'inspection du travail.
La représentation et l'expression des salariés dans l'entreprise.
L'hygiène, la sécurité et les conditions de travail en entreprise.
Embauche et contrats de travail.
La durée du travail et les congés payés.
Sécurité sociale et prestations sociales.
Salaire, participation et intéressement.
Obligations d'ordre sécuritaire.
Gestion des conflits et des litiges.
Sans prérequis
Accessibilité des personnes en situation de handicap : nous consulter
Contrôle des connaissances
Evaluation : Examen écrit (1.5h)
Rattrapage : Examen écrit (1.5h)
Devoir surveillé comprenant des questions de cours et des études de cas. Tous documents autorisés.
rattrapable
Mode dégradé : devoir à la maison en temps limité
Calendrier
Le cours est programmé dans ces filières :
- Cursus ingénieur - Ingenieur Pagora - Statut Etudiant - Semestre 9
- Cursus ingénieur - Ingenieur Pagora - Statut CFA - Semestre 9
Informations complémentaires
Code de l'enseignement : 5FMT1008
Langue(s) d'enseignement : 
Vous pouvez retrouver ce cours dans la liste de tous les cours.
Sécurité-Environnement
Déroulement de l’enseignement en salle de cours standard.
Sécurité : RAS
Environnement : RAS
Bibliographie
Code du travail et ses versions de type "social", conventions collectives, documents INRS, sites Internet dédiés.